Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont :

Législation et propriété :

Toute reproduction, représentation, modification, publication totale ou partielle du site ou de son contenu est strictement interdite, et ce quel que soit le procédé et le support. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité́ de l’utilisateur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, extraction ou piratage des bases de données engage de la même façon la responsabilité de l’utilisateur, d’après la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Conception et production :
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress.

Identification et coordonnées de l’entreprise :

  • Nom commercial : SASU Generation Formes Utiles
  • Numéro d’identification : 849247234 RCS PARIS
  • Siège Social :66 rue des Cévennes 75015 Paris
  • Directeur de la publication : Téléphone : 33(0)6 67 83 33 39
  • Mail : contact@dizagn.fr

Mentions :

Droit d’auteur : Le site www. dizagn.fr constitue une création protégée par le droit d’auteur. Les textes, dessins, photos, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ces sites sous quelle forme et par quel moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de Dizagn. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

Responsabilité quant au contenu :
Dizagn apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. Dizagn ne peut toutefois pas garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve. L’utilisateur est conscient que l’information est susceptible d’être modifiée sans avis préalable.
Dizagn décline toute responsabilité quant aux contenus du site et à son utilisation. Le présent site peut fournir des liens ou des références à d’autres sites.

Dizagn n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenue responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Ces liens externes sont fournis aux utilisateurs du présent site uniquement dans un but de commodité.

Formulaire de contact :
Conformément à la loi Informatique et Libertés (art.34 de la loi « Informatique et Libertés »), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer adressez-vous à Dizagn. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que Dizagn. Il n’en sera fait usage que dans le cadre pour lesquelles elles sont collectées. Toutefois, vos réponses sont facultatives et le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

Utilisation du site internet :
Ce site est optimisé pour une utilisation avec les navigateurs Firefox v.3 et supérieure, Opéra, Safari, Chrome, Internet Explorer v.10 et plus. Certains fichiers au téléchargement sont des documents pdf nécessitant le plug-in Acrobat Reader ou FoxIt Reader pour leur consultation.

Dysfonctionnements :
Vous pouvez nous signaler une erreur de fonctionnement, un lien mort, ou tout autre dérangement en utilisant notre adresse mail de contact : contact@dizagn.fr