Images et tailles des produits<\/strong><\/p>\nLes images des produits pr\u00e9sent\u00e9s sur notre site ne sont donn\u00e9es qu\u2019\u00e0 titre indicatif. Bien que nous ayons fait tous les efforts pour afficher les couleurs avec pr\u00e9cision, nous ne pouvons pas garantir que votre ordinateur affichera les couleurs avec pr\u00e9cision ou refl\u00e9ter les couleurs des produits.<\/p>\n
Les produits qui vous sont livr\u00e9s peuvent varier l\u00e9g\u00e8rement des images.<\/p>\n
Beaucoup de finitions de bois et de m\u00e9tal sont appliqu\u00e9es \u00e0 la main et peuvent varier dans la couleur, le ton et le caract\u00e8re, aucune garantie ne peut \u00eatre faite d\u2019une correspondance exacte.<\/p>\n
Le Vendeur ne garantit pas la finition contre la d\u00e9coloration et l\u2019oxydation. Les variations de couleur et de veines sont inh\u00e9rentes \u00e0 la pierre et au bois et sont consid\u00e9r\u00e9es comme faisant partie de la beaut\u00e9 naturelle. Les meubles et l\u2019\u00e9clairage sont issus d\u2019une production semi-industrielle semi-artisanale et sont donc soumis \u00e0 de l\u00e9g\u00e8res variations.<\/p>\n
Bien que nous nous soyons efforc\u00e9s d\u2019\u00eatre aussi pr\u00e9cis que possible, les mesures indiqu\u00e9es, y compris les poids, les dimensions et les capacit\u00e9s indiqu\u00e9es sur notre site sont approximatives.
Les descriptifs, poids, dimensions et illustrations figurant sur le site Web ne sont que des approximations et sont destin\u00e9s \u00e0 donner une description g\u00e9n\u00e9rale des marchandises et ne font pas partie de cet accord. Aucune contestation ou refus de marchandises ne sera accept\u00e9e en relation avec ce sujet.<\/p>\n
<\/p>\n
ART 3 \u2013 CHAMP D\u2019APPLICATION<\/strong><\/p>\nLes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s’appliquent \u00e0 toutes les ventes de Produits par le Vendeur \u00e0 l’Acheteur, effectu\u00e9es par le biais du Site\u00a0www.dizagn.fr<\/p>\n
<\/p>\n
ART 4 \u2013 COMMANDE<\/strong><\/p>\nL’Acheteur<\/u> passe sa Commande par le biais du Site<\/u> www.dizagn.fr.<\/p>\n
L’ensemble des informations contractuelles est pr\u00e9sent\u00e9 en langue fran\u00e7aise et anglaise<\/p>\n
L’Acheteur<\/u> d\u00e9clare avoir pris connaissance des Conditions pr\u00e9alablement \u00e0 la passation de sa Commande et reconna\u00eet que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes.<\/p>\n
\u00a0<\/u><\/p>\n
L’Acheteur<\/u> reconna\u00eet en outre que les Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont mises \u00e0 sa disposition d’une mani\u00e8re permettant leur conservation et leur reproduction, conform\u00e9ment \u00e0 l’article 1369-4 du Code civil.<\/p>\n
Commande sous r\u00e9serve de validation de notre part.<\/p>\n
<\/p>\n
Dizagn r\u00e9serve les droits de ne pas accepter une commande si celle-ci n\u2019est pas en accord avec les conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes de Dizagn.<\/p>\n
Le contrat de vente entre le Vendeur<\/u> et l’Acheteur<\/u> sera conclu au moment du r\u00e8glement par l’acheteur.<\/p>\n
Une facture reprenant l’ensemble des produits ainsi que de leur transport sera envoy\u00e9 \u00e0 l’acheteur avant r\u00e8glement.<\/p>\n
L’acheteur doit par cons\u00e9quent fournir une adresse \u00e9lectronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs \u00e0 son identit\u00e9.<\/p>\n
Tous les produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le site\u00a0www.dizagn.fr sont disponibles et stock\u00e9 dans un local s\u00e9curis\u00e9.<\/p>\n
Dans l’\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 un Produit<\/u> command\u00e9 par l’Acheteur<\/u> serait indisponible, le Vendeur<\/u> s’engage \u00e0 en informer l’Acheteur<\/u> par Courriel<\/u> d\u00e8s connaissance de cette indisponibilit\u00e9.<\/p>\n
Cette indisponibilit\u00e9 entra\u00eene l’annulation de la Commande<\/u> et le remboursement de l’Acheteur<\/u>, sans d\u00e9lai et au plus tard dans les quatorze jours (14), du prix de cette commande si son compte bancaire a \u00e9t\u00e9 d\u00e9bit\u00e9.<\/p>\n
<\/p>\n
Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes r\u00e9gulent la transmission et l\u2019acceptation des achats li\u00e9s aux produits de dizagn.fr et les utilisateurs de dizagn.fr et la soci\u00e9t\u00e9 SASU G\u00e9n\u00e9ration Formes Utiles. Votre commande ne pourra pas \u00eatre envoy\u00e9e avant r\u00e9ception de paiement.<\/p>\n
Sauf indication contraire, les prix indiqu\u00e9s sur le site ne comprennent pas:<\/p>\n
\n- a) les frais d\u2019exp\u00e9dition ou de transport jusqu\u2019au lieu de livraison convenu; et<\/li>\n
- b) la taxe sur la valeur ajout\u00e9e et tout autre imp\u00f4t ou droit qui, le cas \u00e9ch\u00e9ant, doit \u00eatre ajout\u00e9 au prix \u00e0 payer.<\/li>\n<\/ol>\n
<\/p>\n
Avant de commander sur notre site, il est de votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de vous assurer et de d\u00e9terminer si vous pouvez recevoir les produits que vous avez command\u00e9. Ceci comprend que les produits que vous avez command\u00e9s puissent rentrer dans la pi\u00e8ce de votre choix, mais aussi que les produits puissent rentrer par la porte de votre appartement, de la pi\u00e8ce, des escaliers ou d\u2019autres endroits qui pourraient compromettre la livraison des produits ou la rendre impossible.<\/p>\n
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ART 4.1 \u2013RESTAURATION<\/strong><\/p>\nLes commandes de restauration de Produits<\/u> se font par mail. Le d\u00e9lai moyen de fabrication est de 3 \u00e0 4 semaines. Pour toute commande sur-mesure acompte de 40% \u00e0 la commande et solde de 60% avant envoi.<\/p>\n
<\/p>\n
ART 5 \u2013PRIX DES PRODUITS, PAIEMENT ET SECURITE DES PAIEMENT <\/strong><\/p>\nLes prix des Produits<\/u> indiqu\u00e9s sur les pages du Site<\/u> correspondent aux prix toutes taxes comprises et hors frais de transport et de restauration.<\/p>\n
Pour les antiquit\u00e9s et les meubles d’occasion, la TVA n’est pas applicable, article 297 A du C.G.I<\/em>, les prix sont indiqu\u00e9s toutes taxes comprises.<\/p>\n <\/p>\n
Le Vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier les prix sans pr\u00e9avis, notamment en cas d’erreur d’\u00e9tiquetage ou de saisie. Sous r\u00e9serve de ce qui suit, les prix apparaissant au moment de l’achat sont les prix applicables \u00e0 cet achat. Bien que le site Internet soit \u00e9labor\u00e9 avec soin, il est possible que les prix indiqu\u00e9s contiennent des erreurs. Le vendeur n’est en aucun cas li\u00e9 par son offre et se r\u00e9serve le droit d’annuler l’achat du client lorsque se produit une telle erreur.<\/p>\n
<\/p>\n
Devises \u00e9trang\u00e8res :\u00a0Les prix sont indiqu\u00e9s en Euro et Dollars.<\/p>\n
<\/p>\n
Le r\u00e8glement de la Commande s’effectuera\u00a0par :<\/p>\n
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\n- Ch\u00e8que bancaire \u00e0 l’ordre de G\u00e9n\u00e9ration Formes Utiles \u2013 66 rue des C\u00e9vennes 75015 PARIS (la validation sera \u00e0 la condition suspensive de l’encaissement effectif du ch\u00e8que bancaire).<\/li>\n
- Virement bancaire : envoi du RIB de G\u00e9n\u00e9ration Formes Utiles<\/li>\n<\/ul>\n
Le prix de tout Produit sera celui indiqu\u00e9 sur notre site, sauf en cas d\u2019erreur \u00e9vidente. Nos prix peuvent \u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment sans pr\u00e9avis.<\/p>\n
<\/p>\n
Le paiement des prix du produit et les frais d\u2019exp\u00e9dition et de livraison correspondants doivent \u00eatre effectu\u00e9s au moyen d\u2019une carte de d\u00e9bit, d\u2019une carte de cr\u00e9dit ou d\u2019un transfert.<\/p>\n
Le Vendeur exige le paiement pour toute exp\u00e9dition ci-dessus \u00e0 l\u2019avance. Si l\u2019acheteur omet de faire le paiement conform\u00e9ment aux termes du pr\u00e9sent contrat ou s\u2019il ne respecte l\u2019une des dispositions du pr\u00e9sent contrat, le Vendeur peut, \u00e0 son gr\u00e9, annuler toute partie non exp\u00e9di\u00e9e de la pr\u00e9sente commande, conserver les marchandises et d\u00e9clarer la confiscation du d\u00e9p\u00f4t Comme dommages-int\u00e9r\u00eats liquid\u00e9s.<\/p>\n
\u00c0 titre subsidiaire, le Vendeur (en plus des autres recours offerts en vertu de tout code commercial uniforme applicable ou autrement par la loi) a le droit de s\u2019approprier et d\u2019appliquer les marchandises au paiement en vertu des pr\u00e9sentes.
Le Vendeur peut proc\u00e9der \u00e0 la vente ou \u00e0 l\u2019ali\u00e9nation de la marchandise \u00e0 des ventes publiques ou priv\u00e9es en esp\u00e8ces ou en cr\u00e9dit.<\/p>\n
<\/p>\n
ART 6 – LIVRAISON<\/strong><\/p>\nLe Produit<\/u> sera livr\u00e9 aux coordonn\u00e9es indiqu\u00e9es par l’Acheteur<\/u> lors de la commande (elle peut \u00eatre diff\u00e9rente que celle figurant sur la facture).<\/p>\n
<\/p>\n
Le Vendeur s’engage \u00e0 livrer le Produit<\/u> objet de la Commande<\/u> dans le d\u00e9lai fix\u00e9 par le transitaire suivant la validation de la Commande<\/u>.<\/p>\n
Dans le cas d’une livraison sur rendez-vous, le d\u00e9lai de livraison d\u00e9pend de vos disponibilit\u00e9s et des tourn\u00e9es du transporteur. Le d\u00e9lai indiqu\u00e9 sur le site correspond alors au laps de temps entre le d\u00e9part du colis de chez son Vendeur<\/u>, et la prise de rendez-vous par le transporteur.<\/p>\n
<\/p>\n
Frais de stockage et frais de livraison manqu\u00e9e<\/strong><\/p>\nSi la marchandise n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 dans un d\u00e9lai de 60 jours \u00e0 partir de la date de facturation. Les frais de stock de 1% par mois seront additionn\u00e9s au solde final.<\/p>\n
<\/p>\n
Tous produits renvoy\u00e9s au Vendeur \u00e0 la suite d\u2019un retard injustifi\u00e9 de l\u2019acheteur ou d\u2019un d\u00e9faut d\u2019acceptation de livraison, exigera que l\u2019acheteur paie tous les frais suppl\u00e9mentaires encourus par le Vendeur, y compris les frais de stockage.<\/p>\n
<\/p>\n
Avant de soumettre votre bon de commande pour l\u2019achat de produits, il vous sera demand\u00e9 de lire attentivement les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.<\/p>\n
<\/p>\n
En soumettant un formulaire de commande \u00e0 Dizagn, vous acceptez inconditionnellement et vous engagez \u00e0 respecter les dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente dans votre contrat avec Dizagn, mais aussi d\u2019autres conditions figurant sur www.dizagn.com, \u00e0 travers des liens, y compris les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation et la politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n
<\/p>\n
Vous devez garder \u00e0 jour les coordonn\u00e9es que nous tenons \u00e0 votre disposition afin que nous puissions vous contacter au sujet de votre commande ou de la livraison des Produits.<\/p>\n
<\/p>\n
Dizagn ne peut traiter les achats en l\u2019absence de garanties suffisantes de solvabilit\u00e9, lorsque les commandes sont incompl\u00e8tes ou inexactes ou que les produits ne sont plus disponibles. Dans les cas ci-dessus, nous vous en informerons par email et nous ne traiterons pas votre commande. Si le bon de commande a \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9 et que le prix a \u00e9t\u00e9 pay\u00e9 pour les articles qui ne sont plus disponibles, Dizagn remboursera le montant pay\u00e9 pour ces articles.<\/p>\n
<\/p>\n
6.1 MODE DE LIVRAISON<\/strong><\/p>\nEn tant que service \u00e0 nos clients, la livraison \u00e0 Paris et Ile de France est prise en charge par Dizagn. Pour une livraison en r\u00e9gion et \u00e0 l\u2019\u00e9tranger nous contacter pour l\u2019\u00e9tablissement d\u2019un devis par nos partenaires.<\/p>\n
<\/p>\n
Si le client choisit de g\u00e9rer son propre fret et sa livraison, Dizagn doit \u00eatre inform\u00e9 des d\u00e9tails sp\u00e9cifiques du mouvement. Les frais de d\u00e9placement du produit du vendeur \u00e0 un terminal pour le ramassage \u00ab propre client \u00bb seront ajout\u00e9s au solde d\u00fb.<\/p>\n
L\u2019emplacement du ramassage par le client ou l\u2019agent du client peut d\u00e9clencher la responsabilit\u00e9 de la taxe de vente \u00e0 cet endroit.<\/p>\n
La propri\u00e9t\u00e9 du Produit<\/u> est transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 l\u2019Acheteur<\/u> (propri\u00e9taire) via le transporteur qui prend possession de l\u2019ordre de transport. Par cons\u00e9quent, la responsabilit\u00e9 pour les dommages se produisant en transit est celle du propri\u00e9taire et toutes les r\u00e9clamations pour les dommages pendant le fret doivent \u00eatre fait dans les 72 heures de la r\u00e9ception.<\/p>\n
Si le client choisit son propre transporteur, les demandes de fret doivent \u00eatre d\u00e9pos\u00e9es directement aupr\u00e8s du transporteur s\u00e9lectionn\u00e9. Dizagn n\u2019est pas responsable des dommages du fret de l\u2019Acheteur<\/u> ou de tiers et de la r\u00e9clamation.<\/p>\n
<\/p>\n
6.2 RECEPTION DU PRODUIT <\/strong><\/p>\nDizagn recommande d\u2019utiliser un entrep\u00f4t de r\u00e9ception qualifi\u00e9 pour recevoir, inspecter, consolider les livraisons et faciliter l\u2019installation \u00e0 domicile. Dizagn recommandera un r\u00e9cepteur pour le client si n\u00e9cessaire. Tous les biens en caisse doivent passer par un r\u00e9cepteur professionnel tel qu\u2019un entrep\u00f4t de r\u00e9ception.<\/p>\n
Un entrep\u00f4t de r\u00e9ception agit en tant qu\u2019agent pour l\u2019Acheteur et est responsable de noter tout dommage et d\u2019aider le propri\u00e9taire \u00e0 d\u00e9poser une r\u00e9clamation de fret lorsque le dommage est identifi\u00e9.<\/p>\n
<\/p>\n
Une personne de r\u00e9ception qualifi\u00e9e doit \u00eatre pr\u00e9sente pour accepter les produits lorsqu\u2019ils sont livr\u00e9s directement.<\/p>\n
Une signature sur le bon de r\u00e9ception chez le propri\u00e9taire (BOL) \u00e0 la r\u00e9ception du produit confirme que les produits ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9ceptionn\u00e9s en bon \u00e9tat sauf exception faite sur le BOL. Si la marchandise est refus\u00e9e \u00e0 la livraison pour des probl\u00e8mes de qualit\u00e9 ou de dommages, le r\u00e9cepteur doit nous contacter imm\u00e9diatement. L\u2019inspection compl\u00e8te doit avoir lieu dans les 48 heures suivant la livraison et toutes les demandes de fret d\u00e9pos\u00e9es dans les 72 heures.<\/p>\n
<\/p>\n
Inspection soigneuse des cartons ou des caisses. Prenez des photos de tout dommage \u00e0 l\u2019emballage, ce qui est n\u00e9cessaire pour r\u00e9soudre les r\u00e9clamations de dommages.
Inspecter le joint de bande de marque. Si elle n\u2019est pas intacte ou qu\u2019elle est recouverte, vous devriez pr\u00e9sumer que le colis a \u00e9t\u00e9 ouvert. Notez ceci sur le BOL.\u00a0D\u00e9ballez les cartons ou les caisses. Inspectez soigneusement toutes les marchandises. Les cartons et les caisses doivent toujours \u00eatre d\u00e9ball\u00e9s en votre pr\u00e9sence. NE JAMAIS jeter l\u2019emballage d\u2019origine tant que la livraison n\u2019est pas satisfaisante.
Si vous n\u2019\u00eates pas en mesure d\u2019inspecter la marchandise au moment de la r\u00e9ception de l\u2019exp\u00e9dition, notez sur le BOL que tout dommage cach\u00e9 de produits emball\u00e9s sera la responsabilit\u00e9 du transporteur ou du Vendeur comme d\u00e9termin\u00e9 lors de l\u2019inspection des produits. Dizagn doit \u00eatre notifi\u00e9e dans les 48 heures de tout dommage cach\u00e9. Conservez une copie du BOL. Conservez le mat\u00e9riel d\u2019emballage et prenez des photos des dommages.
Toutes les r\u00e9clamations doivent \u00eatre signal\u00e9es au responsable du service \u00e0 la client\u00e8le de Dizagn par courriel ou courrier recommand\u00e9 dans un d\u00e9lai de trois (3) jours ouvr\u00e9s suivant la livraison de votre Produit<\/u>.<\/p>\n
<\/p>\n
En cas d’anomalie, inscrire des r\u00e9serves manuscrites en faisant signer le livreur \u00e0 c\u00f4t\u00e9. Les r\u00e9serves prises par le destinataire \u00e0 la livraison constituent des moyens de preuve de l’existence et de l’importance du dommage. Veillez \u00e0 \u00eatre pr\u00e9cis et complet dans leur r\u00e9daction.<\/p>\n
L’acheteur doit express\u00e9ment signaler toutes les difficult\u00e9s d’acc\u00e8s ou de passage que le Livreur pourrait rencontrer lors de la livraison.<\/p>\n
En cas d’impossibilit\u00e9 de livraison le jour du Rendez-vous du fait d’informations inappropri\u00e9es, de difficult\u00e9s d’acc\u00e8s ou de passage non signal\u00e9es pr\u00e9alablement par l’Acheteur<\/u> ou d’absence du Client au Rendez-vous en violation des engagements pris lors du contact, des frais de livraison seront syst\u00e9matiquement factur\u00e9s par le Vendeur<\/u>, qui prendra contact avec l’Acheteur<\/u> pour le paiement de ces nouveaux frais de livraison avant toute\u00a0nouvelle\u00a0livraison du Produit<\/u>. Si le livreur devait \u00eatre dans l’incapacit\u00e9 de livrer, les frais de livraison et de retour seraient dus par l’Acheteur<\/u>. En cas de non-paiement de ces frais, le vendeur se r\u00e9serve le droit de ne pas proc\u00e9der au remboursement du Produit<\/u>. Les risques de dommages r\u00e9sultant de ces contraintes seront \u00e9galement \u00e0 la charge de l’Acheteur<\/u>.<\/p>\n
En cas de retard de livraison \u00e0 la suite de l’exp\u00e9dition du Produit<\/u>, il ne pourra pas donner lieu \u00e0 des dommages et int\u00e9r\u00eats, ni \u00e0 retenue, ni \u00e0 annulation de commande en cours.<\/p>\n
Le retour du Produit<\/u> et le remboursement de l’Acheteur<\/u> auront lieu dans les conditions pr\u00e9vues ci-apr\u00e8s au sein de l’article 7 \u00ab\u00a0Annulation \u2013 R\u00e9tractation – Remboursement\u00a0\u00bb.<\/p>\n
<\/p>\n
6.3 QUALITE DES PRODUITS ET DECLARATION DES DOMMAGES EN TRANSIT<\/strong> <\/strong><\/strong><\/p>\nLes produits sont inspect\u00e9s par le Vendeur<\/u> avant la mainlev\u00e9e pour s\u2019assurer que la commande est en bon \u00e9tat, compl\u00e8te et pr\u00eate \u00e0 \u00eatre exp\u00e9di\u00e9e.
Le transporteur est responsable d\u2019une inspection compl\u00e8te des produits au point d\u2019origine. Tout dommage doit \u00eatre not\u00e9 sur le BOL. Le BOL sign\u00e9 est la confirmation par le transporteur qu\u2019ils ont accept\u00e9 la responsabilit\u00e9 de la livraison des produits dans l\u2019\u00e9tat dans lequel ils ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7us.<\/p>\n
Si l\u2019inspection des produits emball\u00e9s est limit\u00e9e \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur des emballages, les exceptions doivent \u00eatre not\u00e9es. Les emballages doivent \u00eatre ouverts \u00e0 la fois si l\u2019\u00e9tat des cartons ou des caisses semble compromis.
Le montage, l\u2019installation et l\u2019entretien de nos articles doivent \u00eatre effectu\u00e9s par des professionnels.<\/p>\n
<\/p>\n
ART 7 \u2013 ANNULATION \u2013 RETRACTATION – REMBOURSEMENT<\/strong><\/p>\nLe droit de r\u00e9tractation ne s’applique qu’aux personnes physiques.<\/p>\n
Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b0 2014-344 du 17 mars 2014 relative \u00e0 la consommation, l’Acheteur dispose d’un d\u00e9lai de quatorze (14) jours calendaires pour retourner \u00e0 ses frais, les produits ne lui convenant pas, sans devoir motiver sa d\u00e9cision.<\/p>\n
Ce d\u00e9lai court \u00e0 compter du jour de la r\u00e9ception du colis par l’Acheteur.<\/p>\n
Seuls seront repris les produits renvoy\u00e9s dans leur ensemble, complet et intact, et en parfait \u00e9tat de revente.<\/p>\n
Le Vendeur<\/u> remboursera l’Acheteur<\/u> dans le d\u00e9lai l\u00e9gal de quatorze jours (LOI n\u00b0 2014-344 du 17 mars 2014 relative \u00e0 la consommation).<\/p>\n
Pour exercer ces droits d’annulation de la Commande<\/u>, l’Acheteur<\/u> doit envoyer un email au pr\u00e9alable au Vendeur<\/u> et attendre la confirmation d’annulation.<\/p>\n
Les articles retourn\u00e9s incomplets, ab\u00eem\u00e9s, endommag\u00e9s ou salis par le client ne seront ni repris ni \u00e9chang\u00e9s.<\/p>\n
Par ailleurs, conform\u00e9ment \u00e0 l’article L.121-20 du Code de la consommation, les \u00ab commandes sur-mesure \u00bb, ou de biens confectionn\u00e9s sp\u00e9cialement pour le consommateur exclue la possibilit\u00e9 du droit de r\u00e9tractation.<\/p>\n
<\/p>\n
Proc\u00e9dures de remboursement en cas de produits d\u00e9fectueux ou endommag\u00e9s<\/strong><\/p>\nSi le destinataire des produits indiqu\u00e9s dans le bon de commande est diff\u00e9rent de celui qui a effectu\u00e9 le paiement pour ces produits, le montant pay\u00e9 pour les articles retourn\u00e9s sera rembours\u00e9 par Dizagn \u00e0 la personne qui a effectu\u00e9 le paiement.<\/p>\n
<\/p>\n
Date de valeur du cr\u00e9dit doit \u00eatre la m\u00eame que la date de valeur du d\u00e9bit initial et, par cons\u00e9quent, vous ne perdez pas les int\u00e9r\u00eats perdus.<\/p>\n
<\/p>\n
Nous rembourserons habituellement les sommes re\u00e7ues de votre part en utilisant la m\u00eame m\u00e9thode que celle utilis\u00e9e \u00e0 l\u2019origine pour payer l\u2019achat, sauf si vous en convenez express\u00e9ment autrement.<\/p>\n
<\/p>\n
Nous sommes totalement lib\u00e9r\u00e9s de nos obligations de livraison en cas de force majeure ou d\u2019\u00e9v\u00e9nements tels que la mobilisation g\u00e9n\u00e9rale des r\u00e9servistes, les guerres, les gr\u00e8ves, les catastrophes naturelles, les retards de transport, le manque de mati\u00e8res premi\u00e8res, les accidents ou toutes autres causes qui peuvent entraver activit\u00e9 de notre soci\u00e9t\u00e9 ou celle de nos fournisseurs.<\/p>\n
<\/p>\n
\u00c9change et retours des produits<\/strong><\/p>\nCertains produits vendus sur www.dizagn.fr sont restaur\u00e9s sur commande, donc les commandes ne peuvent pas \u00eatre annul\u00e9es et nos produits ne peuvent pas \u00eatre retourn\u00e9s ou \u00e9chang\u00e9s \u00e0 moins qu\u2019ils soient endommag\u00e9s ou d\u00e9fectueux.
Toute modification des commandes, des retours ou des annulations n\u00e9cessite l\u2019approbation \u00e9crite du Vendeur.<\/p>\n
<\/p>\n
Si vous retournez un produit en raison d\u2019une erreur de notre part ou parce qu\u2019il est endommag\u00e9 ou d\u00e9fectueux, nous vous rembourserons les frais de livraison encourus en vous envoyant l\u2019article et vous payerez les frais de renvoie.<\/p>\n
<\/p>\n
Vous devez aviser Dizagn en cas d\u2019erreur, de dommage ou de d\u00e9fectuosit\u00e9 du produit. Vous devez retourner le produit dans le m\u00eame \u00e9tat que celui o\u00f9 vous l\u2019avez re\u00e7u.
Vous avez l \u2018obligation l\u00e9gale de prendre des pr\u00e9cautions raisonnables sur le produit alors qu\u2019il est en votre possession. Si vous ne respectez pas cette obligation, nous pouvons avoir un droit d\u2019action contre vous pour obtenir une indemnisation.<\/p>\n
<\/p>\n
Si vous recevez un produit d\u00e9fectueux, vous devez nous contacter dans les 30 jours par email (contact@dizagn.com) ou par t\u00e9l\u00e9phone : +32 6 67 83 33 39 pour organiser le retour.<\/p>\n
<\/p>\n
Dizagn examinera tous les produits retourn\u00e9s comme endommag\u00e9s ou d\u00e9fectueux, et vous informera de votre remboursement par email dans un d\u00e9lai raisonnable.
Nous traitons habituellement tout remboursement qui vous est d\u00fb le plus t\u00f4t possible. Sous r\u00e9serve de l\u2019acceptation par Dizagn des produits endommag\u00e9s ou d\u00e9fectueux, les produits retourn\u00e9s par vous parce qu\u2019ils sont endommag\u00e9s ou d\u00e9fectueux seront rembours\u00e9s int\u00e9gralement, Les pi\u00e8ces d\u2019\u00e9clairage ne seront pas accept\u00e9es comme un retour si le produit a \u00e9t\u00e9 install\u00e9, modifi\u00e9 ou endommag\u00e9 de quelque fa\u00e7on.<\/p>\n
<\/p>\n
ART 8 \u2013 GARANTIE<\/strong><\/p>\nSi le Produit<\/u> re\u00e7u par l’Acheteur<\/u> n’est pas conforme au Produit<\/u> d\u00e9sign\u00e9 au sein de sa Commande<\/u>, ce Produit<\/u> sera remplac\u00e9 ou r\u00e9par\u00e9, en fonction du souhait exprim\u00e9 par l’Acheteur<\/u>, sauf si ce souhait entra\u00eene un co\u00fbt manifestement disproportionn\u00e9 au regard de l’autre modalit\u00e9.<\/p>\n
<\/p>\n
Si le souhait exprim\u00e9 par l’Acheteur<\/u> ne peut \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9 dans le d\u00e9lai d’un mois suivant sa r\u00e9clamation, ou si cette r\u00e9paration ou ce remplacement sont impossibles, l’Acheteur<\/u> aura la facult\u00e9 soit de retourner le Produit<\/u> et de se faire alors restituer le prix de ce Produit<\/u> si le paiement a d\u00e9j\u00e0 eu lieu, soit de conserver le Produit<\/u> et de ne se faire rembourser qu’une partie du prix.<\/p>\n
<\/p>\n
En outre, sans pr\u00e9judice de ses droits de r\u00e9tractation, d’annulation et de garantie de conformit\u00e9 pr\u00e9cit\u00e9s, l’Acheteur<\/u> b\u00e9n\u00e9ficie sur le Produit<\/u> de la garantie des vices cach\u00e9s telle que pr\u00e9vue aux articles 1641 \u00e0 1649 du Code civil.<\/p>\n
<\/p>\n
Ces garanties ont lieu sans frais pour l’Acheteur<\/u>. Les frais de retour seront \u00e0 la charge du Vendeur<\/u>.<\/p>\n
<\/p>\n
ART 9 \u2013 RESPONSABILITE<\/strong><\/p>\nLe Vendeur<\/u> est responsable de plein droit \u00e0 l’\u00e9gard de l’Acheteur<\/u> de la bonne ex\u00e9cution de la Commande<\/u>.<\/p>\n
Toutefois, la responsabilit\u00e9 du Vendeur<\/u> ne saurait \u00eatre engag\u00e9e s’il apporte la preuve que l’inex\u00e9cution ou la mauvaise ex\u00e9cution de ses obligations est imputable \u00e0 l’Acheteur<\/u>, au fait impr\u00e9visible et insurmontable d’un tiers \u00e9tranger \u00e0 la fourniture des prestations pr\u00e9vues aux Conditions<\/u>, ou \u00e0 un cas de force majeure.<\/p>\n
Le Vendeur<\/u> ne saurait engager sa responsabilit\u00e9 pour des dommages r\u00e9sultant d’une faute de l’Acheteur<\/u> dans le cadre de l’usage des Produits<\/u>.<\/p>\n
La responsabilit\u00e9 de Dizagn ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de non-respect de la l\u00e9gislation du pays o\u00f9 les produits sont livr\u00e9s. Il vous appartient de v\u00e9rifier aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales les possibilit\u00e9s d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.<\/p>\n
<\/p>\n
ART 10 \u2013 PROPRIETE INTELLECTUELLE<\/strong><\/p>\nL’ensemble des \u00e9l\u00e9ments \u00e9dit\u00e9s au sein du Site<\/u>, tels que sons, images, photographies, vid\u00e9os, \u00e9crits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de donn\u00e9es, logiciel, est prot\u00e9g\u00e9 par les dispositions du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et appartiennent au Vendeur<\/u>.<\/p>\n
L’Acheteur<\/u> ou toute personne morale ou physique s’interdit de porter atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle aff\u00e9rents \u00e0 ces \u00e9l\u00e9ments et notamment de les reproduire, repr\u00e9senter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et\/ou r\u00e9utiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, \u00e0 l’exclusion des actes n\u00e9cessaires \u00e0 leur usage normal et conforme.<\/p>\n
Le Vendeur<\/u> interdit toute apposition d’un lien hypertexte \u00e0 destination du Site ou d’un lien hypertexte qui utiliserait une technique de transclusion (inclusion par r\u00e9f\u00e9rence d’un document ou une partie d’un document dans un autre document).<\/p>\n
<\/p>\n
ART 11 \u2013 DONNEES PERSONNELLES<\/strong><\/p>\nL’Acheteur<\/u> est inform\u00e9 que, lors de sa navigation et dans le cadre de la Commande<\/u>, des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel le concernant sont collect\u00e9es et trait\u00e9es par le Vendeur<\/u> lors d’une question sur un produit ou une commande.<\/p>\n
Ces donn\u00e9es ne sont pas destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre transmises \u00e0 des tiers.<\/p>\n
Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab informatique et libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e en 2004, vous b\u00e9n\u00e9ficiez d’un droit d’acc\u00e8s et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant \u00e0 G\u00e9n\u00e9ration Formes Utiles SASU, 66 rue des C\u00e9vennes 75015 PARIS. Vous pouvez \u00e9galement, pour des motifs l\u00e9gitimes, vous opposer au traitement des donn\u00e9es vous concernant.<\/p>\n
<\/p>\n
ART 12 \u2013 CONVENTION SUR LA PREUVE<\/strong><\/p>\nIl est express\u00e9ment convenu que les Parties<\/u> peuvent communiquer entre elles par voie \u00e9lectronique pour les besoins des Conditions<\/u>, \u00e0 la condition que des mesures techniques de s\u00e9curit\u00e9 destin\u00e9es \u00e0 garantir la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e9chang\u00e9es soient mises en place.<\/p>\n
Les deux Parties<\/u> conviennent que les Courriels<\/u> \u00e9chang\u00e9s entre elles prouvent valablement la teneur de leurs \u00e9changes et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de leurs engagements, notamment en ce qui concerne la transmission et l’acceptation de Commandes<\/u>.<\/p>\n
<\/p>\n
ART 13 \u2013 INVALIDITE PARTIELLE<\/strong><\/p>\nSi une ou plusieurs des stipulations des Conditions<\/u> \u00e9taient jug\u00e9es illicites ou nulles, cette nullit\u00e9 n’aurait pas pour effet d’entra\u00eener la nullit\u00e9 des autres dispositions de ces Conditions<\/u>, sauf si ces dispositions pr\u00e9sentaient un caract\u00e8re indissociable avec la stipulation invalid\u00e9e.<\/p>\n
\u00a0<\/strong><\/p>\nART 14 \u2013 LOI APPLICABLE<\/strong><\/p>\nLes Conditions sont r\u00e9gies par la loi fran\u00e7aise.<\/p>\n
<\/p>\n
ART 15 \u2013 LITIGES<\/strong><\/p>\nLes Parties conviennent qu’en cas de litige pouvant surgir concernant l’ex\u00e9cution ou l’interpr\u00e9tation des Conditions<\/u>, elles s’efforceront de trouver une solution amiable.<\/p>\n
En cas d’\u00e9chec de cette tentative de r\u00e9solution amiable du diff\u00e9rend, celui-ci sera port\u00e9 devant les Tribunaux comp\u00e9tents.<\/p>\n
\u00a0<\/strong><\/p>\nService Client<\/strong><\/p>\nSi vous avez un probl\u00e8me, veuillez nous contacter \u00e0 contact@dizagn.com) ou par t\u00e9l\u00e9phone : +32 6 67 83 33 39<\/p>\n
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CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE \u00ab\u00a0Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes ci-dessous, respectent les termes de confidentialit\u00e9 de nos visiteurs ce qui permet la vente de produits sur notre site internet. Lisez attentivement les conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes avant de commander un produit. Pour commander un de nos produits vous devez accepter les conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes.\u00a0\u00bb […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"on","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","footnotes":""},"class_list":["post-193","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\n
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